Chez les libéraux, la maladie ne se valide pas comme au régime général. Le levier, c'est l'incapacité de plus de 6 mois, et l'exonération qui va avec. Voici comment ça compte.
Au régime de base des professions libérales (CNAVPL), il n'existe pas de règle « X jours d'indemnités = 1 trimestre ». En cas d'incapacité d'exercice de la profession de plus de 6 mois, vous êtes exonéré de cotisations, et ces périodes exonérées sont retenues dans votre durée d'assurance, comme des périodes cotisées.
Au régime général, on raisonne en jours indemnisés (60 jours valident un trimestre). Le régime de base des professions libérales ne fonctionne pas ainsi : il n'y a pas de compteur « jours d'indemnités journalières égale trimestres ». La validation en cas de maladie passe par un autre mécanisme, celui de l'incapacité durable et de l'exonération.
Quand vous êtes reconnu atteint d'une incapacité d'exercice de votre profession, pour une durée continue de 6 mois ou d'au moins 6 mois dans la même année, vous êtes exonéré du paiement des cotisations (L.642-3). Et surtout, ces périodes exonérées sont retenues dans votre durée d'assurance, au même titre que les périodes cotisées, dans la limite de 4 trimestres par an. C'est le point à connaître : votre retraite de base ne s'arrête pas de se construire pendant une incapacité longue.
Depuis 2021, un dispositif d'indemnités journalières maladie existe aussi pour les professionnels libéraux (prestations en espèces), mais il faut le distinguer de la validation retraite : côté régime de base, c'est bien l'exonération pour incapacité de plus de 6 mois qui joue.
Le régime de base est commun à toutes les professions libérales, mais chaque section (CARMF, CIPAV, CARPIMKO, CAVEC…) gère son propre régime complémentaire et invalidité-décès, avec ses règles. À titre d'exemple, au régime complémentaire, une incapacité d'exercice de plus de 6 mois ouvre 400 points par an, et une invalidité nécessitant l'assistance d'une tierce personne, 200 points par an. Le détail se vérifie section par section.
Fondatrice de VigiRetraite. 20 ans d'expertise métier, dont quinze au sein des institutions de retraite. Je confronte le texte à votre dossier, je n'approxime pas. Qui suis-je ?